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Conférences et ressources vidéos

13/2/2018

Eléments de définition et de présentation :

Les droits culturels, kesako ? 6ème Université des arts de la rue, Fédération des arts de la rue en Normandie.

Droits culturels et politique publique

Conférence de Patrice Meyer-Bisch : « Prise en compte de la personne et droits culturels, une dynamique de sens pour l’action publique », 2015.

Droits culturels et pouvoir d'agir

Rencontre interdépartementale "Les droits culturels : des propositions concrètes pour le pouvoir d’agir", novembre 2015, Les Prés du Hem, Armentières (Nord).

>>> Voir la suite
de l'intervention
en vidéo. <<<

Droit de participation à la vie cuturelle

"Le droit de participer à la vie culturelle et les concepts d'exception culturelle" et "Droit de participer à la vie culturelle et politiques culturelles" organisé par "Culture et Démocratie". Céline Romainville, chercheuse au F.N.R.S

Droits culturels et coopération territoriale

Vers les droits culturels par la coopération, journée organisée par le Service de la Culture en collaboration avec l’inspection de la Culture de la Fédération Wallonie-Bruxelles organisait une journée d’échanges réunissant tous les acteurs culturels du territoire provincial.

Les droits culturels du local au mondial : interculturalité, multiculturalité et diversité culturelle.

"La ville-monde aujourd'hui : enjeux et droits culturels en question", conférence d'ouverture des Premières Rencontres Augustin Girard /René Rizzardo, organisées par l’Observatoire des politiques culturelles, avec le concours de Culture et Développement et du Musée dauphinois (Conseil général de l’Isère) 2011.

>> Retrouvez la ressource ici

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Ouvrages, parutions et restitutions

8/2/2018

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Quelques ouvrages consacrés aux droits culturels :

Les droits culturels. Enjeux, débats, expérimentations, Jean-Michel LUCAS,Territorial, septembre 2017.
Le droit à la culture, une réalité juridique, Le droit de participer à la vie culturelle en droit constitutionnel et international, Céline Romainville, Editeur : Bruylant.
L'Idée de justice, Amartya SEN (Nobel d'économie),Flammarion, 2012
Un humanisme de la diversité : essai sur la décolonisation des identités, Alain RENAUT, coll. «Bibliothèque des savoirs», Flammarion, 2009
Poétique de la relation. (Poétique III), Edouard GLISSANT, Gallimard, 1990

Restitutions et contributions / rencontres, séminaires, colloques :

Les droits culturels, qu’est-ce que ça change ?, note du SYNAVI, Syndicat National des Arts Vivants, à propos des droits culturels en général, et plus particulièrement pour le spectacle vivant, février 2017.
Retranscription du colloque "Les droits culturels sont dans la loi… Et après ?", Sénat, Palais du Luxembourg, Paris, 14/11/2016.
Synthèse de la 7ème Université buissonnière des Arts de la rue, janvier 2016.

> Les captations vidéo des plénières, et notamment de l'intervention de Patrice Meyer-Bisch Comment passer de l'accès aux œuvres à la prise en compte des personnes ?, sont consultables gratuitement sur Itunes (mise en ligne : Université de la Rochelle).

Synthèse de la 6ème Université buissonnière des Arts de la rue, consacrée aux droits culturels, novembre 2015.
Projet de loi sur la liberté de la création au regard des droits culturels : analyses et propositions, restitution de la rencontre organisée dans le cadre de POP MIND 2015, évènement impulsé par la FEDELIMA (pages 15 > 20).

Pour un pivotement stratégique des politiques culturelles publiques, Contribution #1 - Séminaire de mars 2013, Institut de Coopération pour la Culture.
Oser d’autres possibles dans les politiques culturelles publiques ! Contribution #2 - Séminaire de mars 2013, Institut de Coopération pour la Culture.
Adoptons une position plus large sur la culture pour définir les futures politiques publiques.Contribution #3 - Séminaire de mars 2013, Institut de Coopération pour la Culture.
Exposé de Céline Romainville, sur "Le droit de participer à la vie culturelle et les concepts d'exception culturelle" et ""Le droit de participer à la vie culturelle comme droit de l'homme" dans le cadre du séminaire interdisciplinaire "Droit de participer à la vie culturelle et politiques culturelles" organisé par "Culture et Démocratie", à Point Culture Bruxelles, décembre 2013.

Culture et développement durable, développé de l'intervention de Jean Michel Lucas, Ready to change forum, Lubjana, 03/12/2010.
Droits culturels : droit individuel et droit collectif, synthèse de l'intervention de Ferdinand Richard lors du séminaire sur les droits culturels organisé par l'UFISC, 2010.

Parutions :

Résonances et dissonances à propos des droits culturels, Mylène Bidault, Les droits culturels en actes - 5 ans de Paideia - à paraître en 2018.
Sources et enjeux des droits culturels, coll. Les documents de la FNCC, 2017.
Petit guide pratique pour mettre en oeuvre l'article 28A de la loi NOTRe appelant au respect des droits culturels, par Jean-Michel Lucas, 2015.
Dossier Droits culturels, Culture et Démocratie, avec notamment un débat par voie d'article entre Cécile Romainville et Jean-Michel Lucas.
"Des politiques culturelles pour les personnes, par les territoires" : Document d'orientation politique de la FNCC (Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture), 2013
L'Epreuve de la diversité culturelle, Hermès la Revue n°51, CNRS Editions 2008, avec notamment : La valorisation de la diversité et des droits culturels, par Patrice Meyer-Bisch.
Analyse des droits culturels, Patrice Meyer-Bisch, Droits fondamentaux, revue du Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droits humanitaire de l'Université Panthéon-Assas Paris II, n° 7, janvier 2008 – décembre 2009.

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Rapports consacrés aux droits culturels

5/2/2018

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En charge de promouvoir et de soutenir le respect de la dignité humaine et des droits fondamentaux, le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH) mandate depuis 2009 une experte indépendante sur les droits culturels. Après Mme Farida Shaheed, dont les rapports ont contribué à clarifier la notion de droits culturels, Mme Karima Bennoune, nommée en 2015 rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, s’intéresse dans ses derniers rapports aux changements climatiques et à l'impact de la pandémie de Covid-19 sur les cultures et les droits culturels.
D'autres organisations internationales, comme l'UNESCO ou les Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) se sont saisies des droits culturels, notamment à travers le prisme de la défense de la diversité culturelle. En France, le ministère de la Culture s'est attaché un Collège de la Diversité afin de mieux prendre en compte "la diversité des personnes, des territoires et des expressions".

Rapports :

Impact de la pandémie de Covid-19 sur les cultures et les droits culturels, rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Karima Bennoune, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2021
Changements climatiques, culture et droits culturels, rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Karima Bennoune, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2020
L'importance des espaces publics pour l'exercice des droits culturels, rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Karima Bennoune, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2019
La contribution des initiatives artistiques et culturelles à l’édification et au maintien de sociétés respectueuses des droits humains, rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Karima Bennoune, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2018.
Promotion de la diversité dans le secteur culturel : le livre blanc du Collège de la diversité, Ministère de la Culture, 02/05/2017.
Re-penser les politiques culturelles : 10 ans de promotion de la diversité des expressions culturelles pour le développement , Rapport mondial de l'UNESCO sur la mise en oeuvre de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, 2015.
L’impact de la publicité et des pratiques de marketing sur la jouissance des droits culturels, rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2014.
Le droit à la liberté d’expression artistique et à la création, rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2013.
La jouissance des droits culturels par les femmes, sur un pied d’égalité avec les hommes, rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2012.
Le droit d’accéder et de jouir du patrimoine culturel, rapport de l’Experte indépendante dans le domaine des droits culturels, Mme Farida Shaheed, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2011.
Les droits culturels dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Conseil de l’Europe/Cour européenne des droits de l’homme, janvier 2011.
Rapport de l’Experte indépendante dans le domaine des droits culturels, Mme Farida Shaheed, soumis en application de la résolution 10/23 du Conseil des droits de l’homme, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH), 2010.
Rapport n°3 / L'Agenda 21 de la culture en France , état des lieux et perspectives, Rapport n° 1 de la CGLU (Commission de culture de Cités et Gouvernements Locaux Unis), rédigé par Christelle Blouët, octobre 2008.
Rapport n°2 / Culture, gouvernements locaux et objectifs du millénaire pour le développement, Rapport n° 2 de la CGLU (Commission de culture de Cités et Gouvernements Locaux Unis), juin 2009.
Rapport n°1 / Politiques locales pour la diversité culturelle, Rapport n° 1 de la CGLU (Commission de culture de Cités et Gouvernements Locaux Unis), septembre 2006.

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